Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 21426 posée par M. Daniel Gremillet

Territoires éducatifs ruraux et partenariat avec les collectivités territoriales

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence
Question n° 0213S posée par M. Guillaume Chevrollier

Désenclavement du Grand Ouest

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

08/02/2018
Pertinence
Question n° 0135S posée par M. Guillaume Chevrollier

Valorisation des territoires ruraux

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

30/11/2017
Pertinence
Question n° 00029 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Accès à l'internet très haut débit dans les territoires ruraux

La question est caduque

06/07/2017
Pertinence
Question n° 0500S posée par M. Alain Fouché

Dotation d'équipement des territoires ruraux

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

20/06/2013
Pertinence
Question n° 0283S posée par Mme Josette Durrieu

Réseaux d'initiative publique

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

20/12/2012
Pertinence
Question n° 01675 posée par M. André Vairetto

Assistance technique de l'État aux collectivités locales

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/08/2012
Pertinence
Question n° 00614 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Éligibilité des intercommunalités à l'ATESAT

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/07/2012
Pertinence
Question n° 0237C posée par M. Joël Billard

Malaise des territoires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

19/10/2011
Pertinence
Question n° 19872 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Services en milieu rural

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

25/08/2011
Pertinence