Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 1023S posée par M. Hervé Maurey

Point d'étape sur le plan France Très haut débit

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

12/02/2015
Pertinence
Question n° 0006S posée par M. Hervé Maurey

État du déploiement des réseaux numériques fixe et mobile

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

06/07/2017
Pertinence
Question n° 01316 posée par M. Hervé Maurey

Médecins traitants et déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 01344 posée par M. Hervé Maurey

Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 02818 posée par M. Hervé Maurey

Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/01/2018
Pertinence
Question n° 02827 posée par M. Hervé Maurey

Médecins traitants et déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/01/2018
Pertinence
Question n° 09762 posée par M. Hervé Maurey

Maisons de services au public

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

04/04/2019
Pertinence
Question n° 09763 posée par M. Hervé Maurey

Pilotage local de l'accessibilité aux services publics

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

04/04/2019
Pertinence
Question n° 09764 posée par M. Hervé Maurey

Mesure de l'accessibilité des services publics

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

04/04/2019
Pertinence
Question n° 11008 posée par M. Hervé Maurey

Mesure de l'accessibilité des services publics

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

20/06/2019
Pertinence