Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 0287C posée par M. Claude Bérit-Débat

    La situation de l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0288C posée par Mme Françoise Gatel

    La situation de l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0293C posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    La situation de l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0181C posée par M. Robert Hue

    Devenir des élections prud'homales

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0186C posée par Mme Catherine Deroche

    Devenir des élections prud'homales

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0131C posée par Mme Isabelle Pasquet

    Situation des caisses d'allocations familiales

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0121C posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    L'avenir des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0122C posée par M. René Teulade

    L'avenir des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0123C posée par Mme Isabelle Debré

    L'avenir des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0124C posée par Mme Gisèle Printz

    L'avenir des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible