Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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334 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

334 questions

Question n° 0471G posée par M. Jacques Pelletier

C2I (chaîne d'information internationale)

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

18/03/2005
Pertinence
Question n° 16941 posée par M. Louis Souvet

Convention sur la diversité culturelle

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

31/03/2005
Pertinence
Question n° 17849 posée par M. Marcel Vidal

Mise en place de la chaîne française d'information internationale

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/05/2005
Pertinence
Question n° 21566 posée par Mme Patricia Schillinger

Accès des associations de handicapés aux médias télévisuels

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/02/2006
Pertinence
Question n° 21640 posée par M. Michel Houel

Mise en place de la télévision numérique terrestre (TNT)

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/02/2006
Pertinence
Question n° 21791 posée par M. Jean Louis Masson

Attitude de TDF à l'égard de la commune de Lafrimbolle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/02/2006
Pertinence
Question n° 21792 posée par M. Jean Louis Masson

Communes des départements lorrains ne recevant pas la télévision hertzienne

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/02/2006
Pertinence
Question n° 0658G posée par M. Pierre Jarlier

Télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

31/03/2006
Pertinence
Question n° 1017S posée par Mme Bariza Khiari

Difficultés de réception FM dans l'Est parisien

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

06/04/2006
Pertinence
Question n° 23710 posée par M. Jean Louis Masson

Devoir de mémoire à l'égard des "Malgré-Nous"

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

29/06/2006
Pertinence