Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 17684 posée par M. Roger Karoutchi

Position nécessaire de la France sur les événements ayant eu lieu sur le site de Palmyre en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

27/08/2015
Pertinence
Question n° 17252 posée par M. Jean-Paul Fournier

Destruction massive du patrimoine mondial archéologique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

09/07/2015
Pertinence
Question n° 15750 posée par M. Roger Karoutchi

Massacres commis au Kenya

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

16/04/2015
Pertinence
Question n° 14990 posée par M. Cédric Perrin

Massacres perpétrés par Boko Haram au Cameroun et au Nigéria

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

26/02/2015
Pertinence
Question n° 12440 posée par Mme Michelle Meunier

Enlèvements au Nigeria

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

10/07/2014
Pertinence
Question n° 11969 posée par M. Gérard Dériot

Action de la France face au groupuscule islamique Boko Haram

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

12/06/2014
Pertinence
Question n° 15993 posée par M. José Balarello

Eventuel courrier du Président de la République du Venezuela à un terroriste emprisonné en France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/04/1999
Pertinence
Question n° 00497 posée par M. Jean Francou

Devenir des relations franco-américaines

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/04/1986
Pertinence