Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 09477 posée par M. Emmanuel Hamel

Politique française vis à vis de la Lituanie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/04/1990
Pertinence
Question n° 07508 posée par M. André Jarrot

Position française vis-à-vis des peuples de l'Estonie, de la Lettonie et de la Lituanie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/12/1989
Pertinence
Question n° 07284 posée par M. Louis Longequeue

Positions de la France sur la non-prolifération des armes nucléaires

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/11/1989
Pertinence
Question n° 04699 posée par M. Philippe François

Attitude de la France vis-à-vis de certaines mesures prises outre-Rhin

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/05/1989
Pertinence
Question n° 03554 posée par M. Pierre Lacour

Relations franco-roumaines

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/02/1989
Pertinence
Question n° 08911 posée par M. Guy Penne

Visite du ministre autrichien des affaires étrangères

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/12/1987
Pertinence
Question n° 08090 posée par M. Xavier de Villepin

Election du directeur général de l'UNESCO

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/10/1987
Pertinence
Question n° 03792 posée par M. Albert Voilquin

Visite en France du Président de la République sud-africaine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/12/1986
Pertinence
Question n° 00497 posée par M. Jean Francou

Devenir des relations franco-américaines

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00327 posée par M. Jean Garcia

Politique de défense européenne

La question a été retirée

26/02/1980
Pertinence