Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 0318G posée par M. Richard Yung

Attractivité et commerce extérieur

Réponse du Ministère du commerce extérieur

21/02/2014
Pertinence
Question n° 08558 posée par M. Jean-Vincent Placé

Parité pour les postes de direction au sein du ministère

Réponse du Ministère du commerce extérieur

10/10/2013
Pertinence
Question n° 0185G posée par M. Gérard César

Boycott chinois sur le vin

Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

21/06/2013
Pertinence
Question n° 0097G posée par M. Claude Bérit-Débat

Chiffres du commerce extérieur

Réponse du Ministère du commerce extérieur

08/02/2013
Pertinence
Question n° 0048C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Le commerce extérieur

Réponse du Ministère du commerce extérieur

01/02/2013
Pertinence
Question n° 0049C posée par Mme Leila Aïchi

Le commerce extérieur

Réponse du Ministère du commerce extérieur

01/02/2013
Pertinence
Question n° 17611 posée par M. Daniel Percheron

Normes de protection des travailleurs produisant des produits importés dans l'Union européenne

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

17/03/2011
Pertinence
Question n° 0101C posée par M. Jean Bizet

La crise financière européenne

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

23/06/2010
Pertinence
Question n° 04943 posée par M. Roland Courteau

Déficit du commerce extérieur

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

26/06/2008
Pertinence
Question n° 04542 posée par M. Gérard Cornu

Évaluation des pôles de compétitivité

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

22/05/2008
Pertinence