Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

315 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

315 questions

Question n° 11048 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Accès aux livres pour les personnes aveugles

Réponse du Ministère de la culture

04/04/2024
Pertinence
Question n° 11052 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Pass culture pour les jeunes Français de l'étranger

Réponse du Ministère de la culture

04/04/2024
Pertinence
Question n° 09988 posée par M. Yannick Jadot

Soutien à la maison des écrivains et de la littérature située boulevard Montmorency dans le 16e arrondissement de Paris

En attente de réponse du Ministère de la culture

08/02/2024
Pertinence
Question n° 10048 posée par Mme Samantha Cazebonne

Extension du pass Culture aux Français établis hors de France

Réponse du Ministère de la culture

08/02/2024
Pertinence
Question n° 09543 posée par M. Ian Brossat

Situation de la Maison des écrivains et de la littérature

En attente de réponse du Ministère de la culture

21/12/2023
Pertinence
Question n° 09350 posée par Mme Catherine Dumas

Coût de l'abandon du projet de Cité du théâtre dans le 17e arrondissement de Paris

Réponse du Ministère de la culture

07/12/2023
Pertinence
Question n° 08917 posée par Mme Anne Souyris

Plomb dans la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

Réponse du Ministère de la culture

02/11/2023
Pertinence
Question n° 08573 posée par Mme Catherine Dumas

Coût de l'abandon du projet de Cité du théâtre dans le 17e arrondissement de Paris

Réponse du Ministère de la culture

05/10/2023
Pertinence
Question n° 07979 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Extension du « Pass culture » aux jeunes Français de l'étranger

Réponse du Ministère de la culture

27/07/2023
Pertinence
Question n° 07621 posée par M. Fabien Gay

Mémorial national en hommage aux victimes de l'esclavage

En attente de réponse du Ministère de la culture

06/07/2023
Pertinence