Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 21271 posée par M. Rachel Mazuir

Devenir de l'expérimentation du service militaire volontaire

Réponse du Ministère de la défense

14/04/2016
Pertinence
Question n° 12936 posée par M. Christophe-André Frassa

Conséquences de la réduction des effectifs des forces françaises stationnées à Djibouti

Réponse du Ministère de la défense

21/08/2014
Pertinence
Question n° 17297 posée par M. Richard Tuheiava

Baisse capacitaire en matière de surveillance maritime et de police des pêches en Polynésie française

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

24/02/2011
Pertinence
Question n° 05598 posée par M. Jean Louis Masson

Plan de restructuration des armées

Réponse du Ministère de la défense

18/09/2008
Pertinence
Question n° 34402 posée par M. Serge Mathieu

Missions de gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

19/07/2001
Pertinence
Question n° 16561 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Fusion Dassault-Aérospatiale

Réponse du ministère : Défense

11/07/1996
Pertinence
Question n° 14279 posée par M. Georges Gruillot

Composition de la commission chargée de la réforme du service national

Réponse du ministère : Défense

07/03/1996
Pertinence
Question n° 13852 posée par M. Guy Penne

Avenir du service national

Réponse du ministère : Défense

15/02/1996
Pertinence
Question n° 28468 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Conditions de mise en place à N'Djamena (Tchad) du dispositif français "Epervier"

La question est caduque

27/02/1986
Pertinence
Question n° 14774 posée par M. Francis Palmero

Pouvoir de décision de l'engagement nucléaire

Réponse du ministère : Premier ministre

29/12/1983
Pertinence