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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
10 questions
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Question n° 21271 posée par M. Rachel Mazuir
Devenir de l'expérimentation du service militaire volontaire
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 12936 posée par M. Christophe-André Frassa
Conséquences de la réduction des effectifs des forces françaises stationnées à Djibouti
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 17297 posée par M. Richard Tuheiava
Baisse capacitaire en matière de surveillance maritime et de police des pêches en Polynésie française
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 05598 posée par M. Jean Louis Masson
Plan de restructuration des armées
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 34402 posée par M. Serge Mathieu
Missions de gendarmerie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 16561 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne
Fusion Dassault-Aérospatiale
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 14279 posée par M. Georges Gruillot
Composition de la commission chargée de la réforme du service national
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 13852 posée par M. Guy Penne
Avenir du service national
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 28468 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Conditions de mise en place à N'Djamena (Tchad) du dispositif français "Epervier"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14774 posée par M. Francis Palmero
Pouvoir de décision de l'engagement nucléaire
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence