Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 1733S posée par M. Bruno Belin

« Mort pour le service de la République »

La question est caduque

24/06/2021
Pertinence
Question n° 21564 posée par Mme Françoise Férat

Baisse des contingents des ordres nationaux

Réponse du Premier ministre

18/03/2021
Pertinence
Question n° 21591 posée par M. Yves Détraigne

Parution au Journal officiel des contingents 2021-2023 réservés aux ordres nationaux

Réponse du Premier ministre

18/03/2021
Pertinence
Question n° 1410S posée par Mme Sylvie Vermeillet

Avenir des associations de récipiendaires des ordres nationaux

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

10/12/2020
Pertinence
Question n° 10753 posée par M. François Bonhomme

Promotion de mai de l'ordre national du mérite

Réponse du Premier ministre

06/06/2019
Pertinence
Question n° 03502 posée par Mme Laure Darcos

Reconnaissance des services rendus par les sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/03/2018
Pertinence
Question n° 00563 posée par M. André Reichardt

Médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme

Réponse du Premier ministre

20/07/2017
Pertinence
Question n° 00300 posée par Mme Nathalie Goulet

Rang protocolaire de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme

Réponse du Premier ministre

13/07/2017
Pertinence
Question n° 14863 posée par M. Roland Courteau

Insignes de la légion d'honneur

Réponse du Premier ministre

19/08/2010
Pertinence
Question n° 16407 posée par M. André Dulait

Attribution des décorations françaises

Réponse du ministère : Premier ministre

20/05/1999
Pertinence