Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

92 questions

  1. Question n° 1910S posée par M. Sébastien Meurant

    Fermetures de lits d'hôpitaux et de lits de réanimation

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1883G posée par M. Dany Wattebled

    Campagne de vaccination

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23025 posée par M. Pierre Charon

    Conclusions de la mission indépendante nationale sur l'évaluation de la gestion de la crise Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22968 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Sauvegarder le monde maritime face à la Covid-19

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22980 posée par Mme Viviane Malet

    Vaccination contre la Covid-19 des marins

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1671S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Coût de la vaccination en France pour les collectivités locales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22852 posée par M. Pascal Allizard

    Vaccination des marins

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22867 posée par Mme Céline Brulin

    Ouverture de la vaccination pour les marins

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1810G posée par M. Jean-François Longeot

    Situation des résidents en EHPAD face à la Covid-19

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22461 posée par M. Hervé Gillé

    Vaccination des professionnels du funéraire et reconnaissance du statut de profession prioritaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible