Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 00535 posée par M. Alain Fouché

Orthophonistes exerçant dans les hôpitaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/07/2017
Pertinence
Question n° 01341 posée par M. Hervé Maurey

Internes formés à l'étranger

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 01344 posée par M. Hervé Maurey

Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 02817 posée par M. Hervé Maurey

Internes formés à l'étranger

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/01/2018
Pertinence
Question n° 02818 posée par M. Hervé Maurey

Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/01/2018
Pertinence
Question n° 0365S posée par Mme Christine Prunaud

Fermeture de la maternité de Guingamp

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 0369G posée par M. Jean-Paul Prince

Situation des hôpitaux

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

08/06/2018
Pertinence
Question n° 05959 posée par M. Roger Karoutchi

Malaise des professionnels hospitaliers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/07/2018
Pertinence
Question n° 06499 posée par M. Pierre Louault

Conditions de travail du personnel hospitalier et des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/08/2018
Pertinence
Question n° 07288 posée par M. Maurice Antiste

Regroupement de certaines opérations dans des centres spécialisés pour le traitement des tumeurs et cancers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/10/2018
Pertinence