Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 26786 posée par Mme Laurence Cohen

Endométriose et gynécologie médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/02/2022
Pertinence
Question n° 2159G posée par Mme Laurence Cohen

Levée des brevets des vaccins contre la covid-19

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

02/12/2021
Pertinence
Question n° 24759 posée par Mme Laurence Cohen

Effectivité de la mise en oeuvre de la procréation médicalement assistée pour toutes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/10/2021
Pertinence
Question n° 1901G posée par Mme Laurence Cohen

Levée des brevets sur les vaccins contre le Covid-19

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

17/06/2021
Pertinence
Question n° 1446G posée par Mme Laurence Cohen

Situation critique dans les hôpitaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/10/2020
Pertinence
Question n° 17058 posée par Mme Laurence Cohen

Risques psycho-sociaux à Sanofi

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

02/07/2020
Pertinence
Question n° 16939 posée par Mme Laurence Cohen

Attribution des primes liées à l'épidémie de Covid-19

La question est caduque

25/06/2020
Pertinence
Question n° 11665 posée par Mme Laurence Cohen

Allocation adulte handicapé et revenu universel d'activité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/07/2019
Pertinence
Question n° 09028 posée par Mme Laurence Cohen

Chlordécone en outre-mer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/02/2019
Pertinence
Question n° 0618G posée par Mme Laurence Cohen

Situation des hôpitaux et maternités

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/01/2019
Pertinence