Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

4 questions

  1. Question n° 25835 posée par M. Cyril Pellevat

    Enseignements tirés de l'expérimentation menée sur le remboursement de consultations de psychologues

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15485 posée par M. Cyril Pellevat

    Port du masque à l'issue du confinement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11485 posée par M. Cyril Pellevat

    Accessibilité des services informatisés par les personnes âgées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07438 posée par M. Cyril Pellevat

    Situation des infirmiers et des infirmières libéraux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible