Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

467 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

467 questions

  1. Question n° 17587 posée par Mme Gisèle Jourda

    Avenir du régime minier

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19182 posée par M. Michel Boutant

    Devenir du service d'urgences de l'hôpital de Ruffec

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19900 posée par M. Alain Vasselle

    Politique de lutte contre l'autisme

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22004 posée par M. Dominique Bailly

    Accès aux soins des bénéficiaires du régime minier

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22613 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Aide médicale d'État et couverture maladie universelle à Mayotte

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23872 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime minier

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25649 posée par M. Alain Fouché

    Orthophonistes exerçant dans les hôpitaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 25859 posée par M. Roland Courteau

    Remboursement à 100 % des lunettes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00001 posée par Mme Françoise Gatel

    Situation de la médecine bucco-dentaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00009 posée par Mme Françoise Férat

    Santé bucco-dentaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible