Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 17239 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Versement d'une prime aux aides à domicile dans le cadre de la crise sanitaire

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

16/07/2020
Pertinence
Question n° 16939 posée par Mme Laurence Cohen

Attribution des primes liées à l'épidémie de Covid-19

La question est caduque

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16749 posée par M. Bernard Bonne

Prime exceptionnelle à l'ensemble du personnel sanitaire, social et médico-social

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16808 posée par M. Hervé Maurey

Versement de la prime destinée aux soignants

La question est caduque

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16321 posée par M. Philippe Mouiller

Versement d'une prime exceptionnelle aux salariés des services d'aide à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16332 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Prime aux personnels des établissements privés

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16379 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Attribution d'une prime exceptionnelle aux auxiliaires de vie

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16224 posée par M. Michel Savin

Prime pour les aides à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16238 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Prime pour les personnes dédiées au service d'aide à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16240 posée par M. Éric Gold

Prime exceptionnelle pour les aides à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

21/05/2020
Pertinence