Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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267 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

267 questions

Question n° 08549 posée par M. Rodolphe Désiré

Desserte aérienne des Antilles

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

22/02/1990
Pertinence
Question n° 11009 posée par M. Henri Goetschy

Liaisons ferroviaires à grande vitesse vers l'est de la France

Réponse du ministère : Équipement

19/07/1990
Pertinence
Question n° 11741 posée par M. André Fosset

Situation du transport public de voyageurs

Réponse du ministère : Équipement

27/09/1990
Pertinence
Question n° 11942 posée par M. Jacques Golliet

Moyens navals de mise en oeuvre de la FAR

Réponse du ministère : Défense

11/10/1990
Pertinence
Question n° 13206 posée par M. Paul Souffrin

Financement du TGV Est

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/01/1991
Pertinence
Question n° 23336 posée par M. André Fosset

Annulation d'une nomination à la présidence de la RATP

La question est caduque

05/11/1992
Pertinence
Question n° 01288 posée par M. André Fosset

Annulation d'une nomination à la présidence de la RATP

Réponse du ministère : Premier ministre

27/05/1993
Pertinence
Question n° 04218 posée par M. Bernard Dussaut

Application de la loi portant diverses mesures en faveur des handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/12/1993
Pertinence
Question n° 09150 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Transports routiers en France

Réponse du ministère : Équipement

22/12/1994
Pertinence
Question n° 09319 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Transports routiers en France

Réponse du ministère : Équipement

12/01/1995
Pertinence