Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 04289 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Campagne "éclairage et signalisation"

Réponse du ministère : Équipement

29/01/1987
Pertinence
Question n° 05809 posée par M. Albert Voilquin

Prévention des accidents de la route

Réponse du ministère : Équipement

30/04/1987
Pertinence
Question n° 09427 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Actions de prévention des accidents de la route

La question est caduque

21/01/1988
Pertinence
Question n° 05838 posée par M. Louis Moinard

Circulation de voiturettes sans permis

Réponse du ministère : Équipement

27/07/1989
Pertinence
Question n° 13158 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Obligation d'équipement en éthylotest des véhicules

Réponse du ministère : Équipement

14/12/1995
Pertinence
Question n° 15545 posée par M. Emmanuel Hamel

Protection des enfants dans les automobiles

Réponse du ministère : Équipement

16/05/1996
Pertinence
Question n° 22408 posée par M. Emmanuel Hamel

Education des élèves de cours moyen deuxième année à la prévention routière

La question est caduque

15/05/1997
Pertinence
Question n° 01813 posée par M. Emmanuel Hamel

Education des élèves de cours moyen deuxième année à la prévention routière

Réponse du ministère : Équipement

24/07/1997
Pertinence
Question n° 03586 posée par M. Emmanuel Hamel

Isolation et protection des obstacles situés entre deux et quatre mètres des routes

Réponse du ministère : Équipement

16/10/1997
Pertinence
Question n° 03587 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité des passages piétons

Réponse du ministère : Équipement

16/10/1997
Pertinence