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276 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
276 questions
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Question n° 11121 posée par M. Aymeric Durox
Sécurisation et aménagement du carrefour de la route N330 à Oissery en Seine-et-Marne
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0856G posée par M. Aymeric Durox
Entrisme islamiste à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 1054S posée par Mme Marianne Margaté
Publication du décret relatif à l'implantation des officines de pharmacie
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Pertinence
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Question n° 0723G posée par M. Pierre Cuypers
Transport des céréales sur la Seine pendant les jeux Olympiques
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 0705G posée par Mme Anne Chain-Larché
Politique familiale
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 09724 posée par M. Louis Vogel
Arrêt de travail et exercice d'une fonction élective
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 04508 posée par Mme Maryse Carrère
Exclusion des foyers ruraux du dispositif Pass'Sport
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 2195G posée par Mme Marie-Pierre Monier
Pénurie de remplaçants dans l'enseignement du premier degré
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 2137G posée par M. Pierre Cuypers
Hausse du prix de l'azote
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 2100G posée par Mme Françoise Férat
Protection de l'appellation champagne en Russie
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité
Pertinence