Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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210 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

210 questions

  1. Question n° 0443G posée par M. Bernard Fialaire

    Recours à l'alphabet inclusif durant un examen universitaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01791 posée par Mme Agnès Canayer

    Accès à la lecture pour les personnes aveugles

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00303 posée par M. Yves Détraigne

    Transcription des livres en braille

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26121 posée par Mme Corinne Imbert

    Iniquité d'accès à la lecture pour les personnes aveugles

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25688 posée par M. Yves Détraigne

    Écriture inclusive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 2148G posée par Mme Laurence Garnier

    Écriture inclusive

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24775 posée par M. Michel Canévet

    Reconnaissance du « tilde »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23266 posée par M. Yves Détraigne

    Écriture inclusive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1873G posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Réforme de la haute fonction publique

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1672S posée par Mme Toine Bourrat

    Interdiction de l'écriture dite inclusive

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

    Pertinence Faible