Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

  1. Question n° 19706 posée par M. Pascal Savoldelli

    Dépenses énergétiques des ménages en temps de crise

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18339 posée par M. Cédric Perrin

    Retraités et augmentation du taux de la contribution sociale généralisée

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16220 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Cofinancement par l'État des masques achetés par les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0756G posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Soutenabilité budgétaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09303 posée par M. Bruno Gilles

    Sécurité routière

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0510G posée par M. Michel Vaspart

    Situation de l'économie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07102 posée par Mme Vivette Lopez

    Colère des retraités

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06723 posée par M. Olivier Paccaud

    Situation des retraités

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05211 posée par Mme Claudine Thomas

    Alerte sur le pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23801 posée par M. Daniel Chasseing

    Situation des petits retraités

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible