Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

Question n° 27965 posée par M. Jean Louis Masson

Annonce du Premier ministre relative à l'universitarisation d'un centre hospitalier régional

La question est caduque

12/05/2022
Pertinence
Question n° 2127S posée par Mme Sabine Drexler

Dépistage du covid par des chiens renifleurs

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

03/02/2022
Pertinence
Question n° 1901G posée par Mme Laurence Cohen

Levée des brevets sur les vaccins contre le Covid-19

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

17/06/2021
Pertinence
Question n° 19572 posée par M. Hugues Saury

Application #TousAntiCovid

Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

17/12/2020
Pertinence
Question n° 1421G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Protection des données de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/07/2020
Pertinence
Question n° 11485 posée par M. Cyril Pellevat

Accessibilité des services informatisés par les personnes âgées

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

11/07/2019
Pertinence
Question n° 01710 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Déploiement du très haut débit pour la télémédecine

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

26/10/2017
Pertinence