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Questions avec et sans réponses

32 questions

1. Question n° 06135 posée par M. Emmanuel Hamel

   Programmes en ondes courtes de Radio France internationale

   Réponse du ministère : Communication

   05/05/1994

   Pertinence

2. Question n° 05696 posée par M. Jacques Legendre

   Couverture du Piémont par les chaînes de télévision françaises

   Réponse du ministère : Communication

   14/04/1994

   Pertinence

3. Question n° 04941 posée par M. Jacques Legendre

   Mobilisation du cinquième réseau de télévision pour l'emploi

   Réponse du ministère : Communication

   24/02/1994

   Pertinence

4. Question n° 19085 posée par M. André Fosset

   Plan câble et télévision haute définition

   Réponse du ministère : Communication

   12/12/1991

   Pertinence

5. Question n° 11565 posée par M. Henri Collette

   Conditions de réception des émissions télévisées dans le Pas-de-Calais

   Réponse du ministère : Communication

   13/09/1990

   Pertinence

6. Question n° 04710 posée par M. Paul Loridant

   Régulation de l'audiovisuel dans les réseaux câblés

   Réponse du ministère : Communication

   18/05/1989

   Pertinence

7. Question n° 0044A posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Directive européenne sur la télévision sans frontière

   Réponse du ministère : Culture

   12/04/1989

   Pertinence

8. Question n° 00713 posée par M. Marcel Lucotte

   Réception des chaînes de télévision en Bourgogne

   Réponse du ministère : Communication

   14/07/1988

   Pertinence

9. Question n° 28320 posée par M. Michel Miroudot

   Modification des statuts de la 5ème chaîne

   La question est caduque

   20/02/1986

   Pertinence

10. Question n° 28355 posée par M. Roger Husson

    Création d'une septième chaîne de télévision: motivations

    La question est caduque

    20/02/1986

    Pertinence