Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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391 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

391 questions

Question n° 24372 posée par M. Michel Le Scouarnec

Gel des salaires des ouvriers d'État de la défense nationale

Réponse du Ministère de la défense

15/12/2016
Pertinence
Question n° 23919 posée par Mme Colette Giudicelli

Rang protocolaire de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme

La question est caduque

17/11/2016
Pertinence
Question n° 23261 posée par M. Antoine Lefèvre

Médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme

La question est caduque

22/09/2016
Pertinence
Question n° 23104 posée par Mme Nathalie Goulet

Rang protocolaire de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme

La question est caduque

08/09/2016
Pertinence
Question n° 21271 posée par M. Rachel Mazuir

Devenir de l'expérimentation du service militaire volontaire

Réponse du Ministère de la défense

14/04/2016
Pertinence
Question n° 20482 posée par M. Gérard Dériot

Présence française en Libye

Réponse du Ministère de la défense

10/03/2016
Pertinence
Question n° 20157 posée par M. Alain Joyandet

Actions militaires et de défense en Libye

Réponse du Ministère de la défense

18/02/2016
Pertinence
Question n° 19321 posée par Mme Michelle Demessine

Dimensionnement du laser mégajoule

Réponse du Ministère de la défense

17/12/2015
Pertinence
Question n° 19206 posée par M. Alain Houpert

Lutte contre le terrorisme

Réponse du Ministère de la défense

10/12/2015
Pertinence
Question n° 0665G posée par M. Jean-Marc Gabouty

Intervention en Syrie

Réponse du Premier ministre

27/11/2015
Pertinence