Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 01384 posée par M. Roger Husson

    Gestion du satellite de télévision directe TDF 1

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27754 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Installation de réémetteurs par TDF

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08143 posée par M. Robert Pontillon

    Télévision: liberté d'installation de l'antenne collective

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 33177 posée par M. Adrien Gouteyron

    Télévision: résorption des zones d'ombre

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02640 posée par M. Henri Caillavet

    Société de télédiffusion: changement de ministère de tutelle

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne