Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 11656 posée par M. Marcel Vidal

Situation de la recherche scientifique française

Réponse du Ministère délégué à la recherche

08/04/2004
Pertinence
Question n° 31657 posée par M. Guy Fischer

Avenir de la recherche pharmaceutique et agronomique française

La question est caduque

08/03/2001
Pertinence
Question n° 26139 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Brevets sur le génome humain

Réponse du ministère : Recherche

22/06/2000
Pertinence
Question n° 27537 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Stratégie spatiale européenne

La question est caduque

26/12/1985
Pertinence
Question n° 24439 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Répartition des sommes allouées pour investissements par des PME dans le domaine des technologies avancées

La question est caduque

20/06/1985
Pertinence
Question n° 20616 posée par M. François Abadie

Evolution de la recherche de pointe dans les régions du Sud-Ouest

La question est caduque

29/11/1984
Pertinence
Question n° 19812 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Conseil supérieur de la recherche et de la technologie: bilan des travaux

Réponse du ministère : Recherche

11/10/1984
Pertinence
Question n° 09043 posée par M. Pierre Salvi

Villes nouvelles: équilibre emploi-population

Réponse du ministère : Premier ministre

18/11/1982
Pertinence
Question n° 08580 posée par M. Maurice Blin

Centre mondial "Informatique et ressources humaines"

Réponse du ministère : Industrie

03/11/1982
Pertinence
Question n° 06335 posée par M. Louis Longequeue

Stations services: permanence d'urgence

Réponse du ministère : Énergie

05/06/1982
Pertinence