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404 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

404 questions

  1. Question n° 14793 posée par M. Alain Gournac

    Victimes économiques du terrorisme

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18120 posée par M. Cédric Perrin

    Situations invraisemblables dues au système social français

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20286 posée par M. Philippe Dallier

    Sinistrés de la rue du Corbillon

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21556 posée par M. Philippe Dominati

    Processus d'indemnisation des victimes du terrorisme et de leurs ayants droit

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21926 posée par M. Roland Courteau

    Place croissante occupée par la sexualité dans l'espace public

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23597 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Impact économique de la réglementation relative aux perturbateurs endocriniens

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23638 posée par Mme Michelle Demessine

    Disparition progressive du service public de proximité dans la région Hauts-de-France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23715 posée par M. Christian Cambon

    Situation préoccupante des conditions de travail des infirmiers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24116 posée par M. Roland Courteau

    Aide aux victimes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 25476 posée par M. Hervé Marseille

    Qualification et rémunération des orthophonistes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible