Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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180 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

180 questions

  1. Question n° 12541 posée par M. Michel Laugier

    Promotion audiovisuelle du golf

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10733 posée par M. Roger Karoutchi

    Lien des stations régionales de France 3 et France Bleu

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10430 posée par M. Roland Courteau

    Mise en scène de la violence à l'égard des femmes dans les programmes de télévision

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00775 posée par Mme Marie-France de Rose

    Messes télévisées sur le service public

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25989 posée par Mme Marie-France de Rose

    Messes télévisées sur le service public

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 18038 posée par Mme Marie-Annick Duchêne

    Aide financière urgente à TV5 Monde

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15102 posée par M. Bruno Retailleau

    Conséquences du transfert précipité de la bande des 700 MHz

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06485 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Projets d'utilisation de la ressource hertzienne

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16566 posée par M. Roland Courteau

    Convention liant le groupe France Télévisions à l'Association française contre les myophathies

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14718 posée par M. Adrien Gouteyron

    Relèvement du seuil anti-concentration et avenir des radios indépendantes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Très faible