Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

125 questions

Question n° 07905 posée par M. Marcel Vidal

Position de la France face à l'occupation du Tibet par la Chine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/09/1994
Pertinence
Question n° 07536 posée par M. Emmanuel Hamel

Soutien de la France à la République slovaque

Réponse du ministère : Affaires européennes

11/08/1994
Pertinence
Question n° 0011A posée par M. Jacques Habert

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

16/04/1992
Pertinence
Question n° 0004A posée par M. Daniel Hoeffel

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

09/04/1992
Pertinence
Question n° 18177 posée par M. René Trégouët

Rôle de la France dans le processus de règlement politique et diplomatique des conflits du Proche et du Moyen-Orient

La question est caduque

31/10/1991
Pertinence
Question n° 15530 posée par M. André Fosset

Signature par la France du traité de non-prolifération nucléaire

Réponse du ministère : Premier ministre

06/06/1991
Pertinence
Question n° 11214 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Aide économique française à l'URSS

Réponse du ministère : Premier ministre

02/08/1990
Pertinence
Question n° 0227S posée par Mme Hélène Luc

Situation d'un jeune enseignant français détenu en Espagne

La question est caduque

20/06/1990
Pertinence
Question n° 0198G posée par M. Jacques Habert

Centenaire d'Ho Chi-Minh

Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

20/04/1990
Pertinence
Question n° 08970 posée par M. Jean Arthuis

Restitution par la France du stock d'or et des locaux diplomatiques de la Lituanie

La question est caduque

22/03/1990
Pertinence