Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 32336 posée par M. Ivan Renar

    Publicité sur le passage à l'euro

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 32079 posée par M. Philippe Madrelle

    Modalités de la campagne de communication sur l'euro

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12845 posée par M. Jean-François Le Grand

    Suppression des déductions supplémentaires pour frais professionnels des journalistes

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08352 posée par M. Jacques Mossion

    Campagne de presse du ministère de l'économie

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08302 posée par M. Paul Caron

    Campagne de presse du ministère de l'économie

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06556 posée par M. Bernard Legrand

    Entreprises de presse hebdomadaire : augmentation de la part affectée aux investissements prioritaires

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12915 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Presse hebdomadaire régionale

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne