Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

78 questions

Question n° 06367 posée par M. Louis Moinard

Propositions de la Commission européenne pour la prochaine campagne laitière

Réponse du ministère : Agriculture

26/05/1994
Pertinence
Question n° 20194 posée par M. Auguste Cazalet

Organisation commune des marchés - lait

La question est caduque

30/01/1997
Pertinence
Question n° 20336 posée par M. Gérard Braun

Organisation commune des marchés (OCM) portant sur le lait

La question est caduque

06/02/1997
Pertinence
Question n° 0002S posée par M. Jean-Paul Delevoye

Organisation de la distribution de lait dans les écoles

Réponse du ministère : Agriculture

20/06/1997
Pertinence
Question n° 00178 posée par M. Auguste Cazalet

Organisation commune des marchés - lait

Réponse du ministère : Agriculture

26/06/1997
Pertinence
Question n° 02428 posée par M. Marcel Bony

Références laitières en zone de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

28/08/1997
Pertinence
Question n° 25033 posée par Mme Nelly Olin

Aide financière de la Commission européenne relative à la distribution de lait dans les écoles

Réponse du ministère : Affaires européennes

11/05/2000
Pertinence
Question n° 25353 posée par M. Gilbert Chabroux

Aide attribuée par la Commission européenne à la distribution de lait dans les écoles

Réponse du ministère : Affaires européennes

18/05/2000
Pertinence
Question n° 10256 posée par M. Alain Fouché

Réduction du plafonnement des taux d'allocations provisoires de la campagne laitière 2003-2004

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

11/12/2003
Pertinence
Question n° 10549 posée par M. Bernard Piras

Avenir de certaines productions agricoles au regard de la PAC

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

15/01/2004
Pertinence