Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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150 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

150 questions

Question n° 34986 posée par M. Albert Voilquin

Prix du lait dans la CEE

Réponse du ministère : Agriculture

20/08/1980
Pertinence
Question n° 0048S posée par M. Philippe de Bourgoing

Prix du lait

Réponse du ministère : Agriculture

09/07/1981
Pertinence
Question n° 01317 posée par M. Jean Cauchon

Prix du lait

Réponse du ministère : Agriculture

31/07/1981
Pertinence
Question n° 02671 posée par M. Pierre Lacour

Accord sur le prix du lait à la production: application

Réponse du ministère : Agriculture

05/11/1981
Pertinence
Question n° 09032 posée par M. Pierre Vallon

Prix du lait

Réponse du ministère : Agriculture

18/11/1982
Pertinence
Question n° 02669 posée par M. Louis Minetti

Mesures en faveur des producteurs de lait

Réponse du ministère : Agriculture

11/09/1986
Pertinence
Question n° 15826 posée par M. Philippe Adnot

Baisse du prix du lait tant à la production, en l'absence de soutien des cours au niveau européen, qu'à la consommation, en raison de la politique de braderie des prix pratiquée par la grande distribution

La question est caduque

20/06/1991
Pertinence
Question n° 15937 posée par M. René Travert

Producteurs de lait du département de la Manche

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/06/1991
Pertinence
Question n° 15948 posée par M. Joseph Caupert

Situation préoccupante des producteurs de lait

La question est caduque

27/06/1991
Pertinence
Question n° 16868 posée par M. Edouard Le Jeune

Producteurs de lait

La question est caduque

22/08/1991
Pertinence