Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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326 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

326 questions

Question n° 02609 posée par M. Pierre Jeambrun

Production laitière des zones de piémont: exonération du prélèvement de coresponsabilité

Réponse du ministère : Agriculture

10/11/1979
Pertinence
Question n° 34991 posée par M. André Meric

Production laitière (région Midi-Pyrénées)

La question est caduque

20/08/1980
Pertinence
Question n° 12693 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Production laitière: bilan d'étude

Réponse du ministère : Affaires européennes

07/07/1983
Pertinence
Question n° 13593 posée par M. Paul Robert

CEE: production laitière

Réponse du ministère : Agriculture

13/10/1983
Pertinence
Question n° 15072 posée par M. Adrien Gouteyron

Suppression par la CEE des plans de développement des productions laitières et porcines

Réponse du ministère : Agriculture

19/01/1984
Pertinence
Question n° 15485 posée par M. Jean Cluzel

Encouragement à la production ovine et à la production laitière dans les zones de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

09/02/1984
Pertinence
Question n° 16222 posée par M. Marcel Lucotte

Réduction de la production laitière: conséquences

Réponse du ministère : Agriculture

22/03/1984
Pertinence
Question n° 16622 posée par M. Marcel Daunay

CEE et production laitière française

Réponse du ministère : Agriculture

12/04/1984
Pertinence
Question n° 0132A posée par M. Alain Pluchet

Programme de réduction de la production laitière

Réponse du ministère : Agriculture

18/04/1984
Pertinence
Question n° 17016 posée par M. Rémi Herment

Mesures de réduction de la production laitière

Réponse du ministère : Agriculture

26/04/1984
Pertinence