Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

79 questions

Question n° 19239 posée par Mme Patricia Demas

Aides couplées ovines

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/12/2020
Pertinence
Question n° 09999 posée par M. Alain Fauconnier

Soutien à la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

09/01/2014
Pertinence
Question n° 26934 posée par M. Jean Besson

Réévaluation des aides pour les ovins allaitants

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/04/2007
Pertinence
Question n° 02395 posée par M. Serge Mathieu

Situation de la production ovine française

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

19/09/2002
Pertinence
Question n° 01005 posée par M. Daniel Reiner

Attribution des droits à prime pour les éleveurs d'ovins

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

25/07/2002
Pertinence
Question n° 38969 posée par M. André Trillard

Enveloppe additionnelle d'aide à l'élevage ovin

La question est caduque

14/03/2002
Pertinence
Question n° 27108 posée par M. Jean-Claude Carle

Modalités d'attribution des indemnités compensatoires de handicap naturel

Réponse du ministère : Agriculture

03/08/2000
Pertinence
Question n° 27023 posée par M. Roger Besse

Situation de la filière ovine dans le département du Cantal

Réponse du ministère : Agriculture

27/07/2000
Pertinence
Question n° 13317 posée par M. Michel Moreigne

Eleveurs d'ovins

Réponse du ministère : Agriculture

31/12/1998
Pertinence
Question n° 06786 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Eleveurs de moutons en zone de plaine

Réponse du ministère : Agriculture

12/03/1998
Pertinence