Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

89 questions

Question n° 02395 posée par M. Serge Mathieu

Situation de la production ovine française

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

19/09/2002
Pertinence
Question n° 01005 posée par M. Daniel Reiner

Attribution des droits à prime pour les éleveurs d'ovins

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

25/07/2002
Pertinence
Question n° 26855 posée par M. Louis Moinard

Evolution de la production ovine française dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne

Réponse du ministère : Agriculture

20/07/2000
Pertinence
Question n° 0663S posée par M. René-Pierre Signé

Problèmes de l'élevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

24/11/1999
Pertinence
Question n° 0651S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Prime compensatrice ovine

Réponse du ministère : Agriculture

17/11/1999
Pertinence
Question n° 19242 posée par M. Georges Mouly

Situation de l'élevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

07/10/1999
Pertinence
Question n° 16876 posée par M. Roger Husson

Situation des éleveurs ovins

Réponse du ministère : Agriculture

03/06/1999
Pertinence
Question n° 15033 posée par M. Jean-Paul Hugot

Situation des éleveurs ovins

Réponse du ministère : Agriculture

25/03/1999
Pertinence
Question n° 14784 posée par M. Guy Lemaire

Situation des éleveurs ovins

Réponse du ministère : Agriculture

18/03/1999
Pertinence
Question n° 14871 posée par M. Gérard César

Elevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

18/03/1999
Pertinence