Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

168 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

168 questions

Question n° 28819 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Production ovine: situation nationale et internationale

Réponse du ministère : Agriculture

25/01/1979
Pertinence
Question n° 31792 posée par M. Eugène Romaine

Production ovine nationale: sauvegarde

Réponse du ministère : Agriculture

07/11/1979
Pertinence
Question n° 08292 posée par M. Jean Cluzel

Production ovine: fixation des prix de soutien

Réponse du ministère : Agriculture

15/10/1982
Pertinence
Question n° 08549 posée par M. Jean Cluzel

Indemnité spéciale montagne pour la production ovine

Réponse du ministère : Agriculture

29/10/1982
Pertinence
Question n° 11475 posée par M. Raymond Soucaret

Situation de la production ovine

Réponse du ministère : Agriculture

05/05/1983
Pertinence
Question n° 11869 posée par M. Jean Cluzel

Renégociation des accords relatifs à la production ovine

Réponse du ministère : Agriculture

19/05/1983
Pertinence
Question n° 12743 posée par M. Henri Le Breton

Production ovine: fiscalité réelle

Réponse du ministère : Économie

07/07/1983
Pertinence
Question n° 15485 posée par M. Jean Cluzel

Encouragement à la production ovine et à la production laitière dans les zones de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

09/02/1984
Pertinence
Question n° 24055 posée par M. Jean Cluzel

Indemnité spéciale montagne pour la production ovine

Réponse du ministère : Agriculture

06/06/1985
Pertinence
Question n° 26273 posée par M. Jacques-Richard Delong

Renforcement de la production ovine: versement des crédits

Réponse du ministère : Agriculture

17/10/1985
Pertinence