Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 26935 posée par M. René Tinant

Production porcine: politique de stabilisation et de soutien

Réponse du ministère : Agriculture

02/07/1978
Pertinence
Question n° 27823 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Production porcine: relance

Réponse du ministère : Agriculture

25/10/1978
Pertinence
Question n° 29004 posée par M. Jean Cluzel

CEE: financement des productions porcines

Réponse du ministère : Agriculture

08/02/1979
Pertinence
Question n° 32010 posée par M. André Rabineau

Politique de développement de la production porcine

Réponse du ministère : Agriculture

22/11/1979
Pertinence
Question n° 33951 posée par M. Henri Caillavet

Situation de la production porcine

Réponse du ministère : Agriculture

26/04/1980
Pertinence
Question n° 00392 posée par M. Henri Caillavet

Production porcine: situation

Réponse du ministère : Agriculture

31/10/1980
Pertinence
Question n° 02441 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Elevage: production porcine

La question est caduque

26/03/1981
Pertinence
Question n° 05294 posée par M. Marcel Daunay

Productions porcines: promotion

Réponse du ministère : Agriculture

10/04/1982
Pertinence
Question n° 05513 posée par M. Raoul Vadepied

Production porcine: amélioration

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1982
Pertinence
Question n° 05514 posée par M. René Tinant

Production porcine: actions de recherche et diffusion des résultats

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1982
Pertinence