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455 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
455 questions
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Question n° 04170 posée par M. Emmanuel Hamel
Non-conformité de certains aliments pour nourrissons
Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Pertinence
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Question n° 03711 posée par M. Auguste Cazalet
Elimination des farines animales
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 03803 posée par M. Emmanuel Hamel
Pêche aux coquillages interdite
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03439 posée par M. Bernard Murat
Publicités relatives à la nutrition et la santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03294 posée par M. Bernard Fournier
Etiquetage des denrées alimentaires
Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Pertinence
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Question n° 02780 posée par M. Joseph Ostermann
Coût de la destruction des farines animales
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 02893 posée par M. Louis Souvet
Conséquences de la propagation du coléoptère Diabrotica Virgifera sur les cultures
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 02908 posée par M. Bernard Murat
Vente sur les marchés de pays ou à la ferme
Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Pertinence
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Question n° 0041S posée par M. Joseph Ostermann
Distillation à domicile
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 02391 posée par Mme Nelly Olin
Conversion en euros de la taxe BAPSA sur les farines
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence