Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

473 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

473 questions

  1. Question n° 26113 posée par M. Maurice Prevoteau

    Protection des consommateurs de produits alimentaires: textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 29241 posée par M. Claude Fuzier

    Produits alimentaires: inscriptions obligatoires sur les emballages

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00763 posée par M. Raymond Bouvier

    Produits alimentaires: préservation de la qualité

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00765 posée par M. Jean-Marie Bouloux

    Produits alimentaires: qualité hygiénique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01960 posée par M. Francis Palmero

    Produits alimentaires: utilisation d'arômes synthétiques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02410 posée par M. Guy Robert

    Contrôles des produits alimentaires: procédure

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09316 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Produits alimentaires: unification des taux de TVA

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10568 posée par M. René Tinant

    Conservation des produits alimentaires (étude)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21493 posée par M. François Collet

    Conditions de distribution de produits alimentaires en surplus aux "nouveaux pauvres"

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02090 posée par M. Christian Bonnet

    Commerce saisonnier: contrôle des services vétérinaires

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible