Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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455 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

455 questions

  1. Question n° 04170 posée par M. Emmanuel Hamel

    Non-conformité de certains aliments pour nourrissons

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03711 posée par M. Auguste Cazalet

    Elimination des farines animales

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03803 posée par M. Emmanuel Hamel

    Pêche aux coquillages interdite

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03439 posée par M. Bernard Murat

    Publicités relatives à la nutrition et la santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03294 posée par M. Bernard Fournier

    Etiquetage des denrées alimentaires

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02780 posée par M. Joseph Ostermann

    Coût de la destruction des farines animales

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02893 posée par M. Louis Souvet

    Conséquences de la propagation du coléoptère Diabrotica Virgifera sur les cultures

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02908 posée par M. Bernard Murat

    Vente sur les marchés de pays ou à la ferme

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0041S posée par M. Joseph Ostermann

    Distillation à domicile

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02391 posée par Mme Nelly Olin

    Conversion en euros de la taxe BAPSA sur les farines

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible