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Questions avec et sans réponses

52 questions

1. Question n° 25089 posée par M. Serge Lagauche

   Politique nutritionnelle lors de la présidence française de l'Union européenne

   Réponse du ministère : Santé

   11/05/2000

   Pertinence

2. Question n° 31651 posée par M. Jean-Guy Branger

   Consommation de sel des Français

   Réponse du ministère : Santé

   08/03/2001

   Pertinence

3. Question n° 36545 posée par M. Emmanuel Hamel

   Bilan de la mise en place du programme national nutrition

   Réponse du ministère : Santé

   15/11/2001

   Pertinence

4. Question n° 03439 posée par M. Bernard Murat

   Publicités relatives à la nutrition et la santé

   La question est caduque

   24/10/2002

   Pertinence

5. Question n° 09214 posée par M. Michel Sergent

   Réduction de la consommation moyenne en sel

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   02/10/2003

   Pertinence

6. Question n° 09581 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

   Réduction de l'utilisation du sel dans les produits alimentaires

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   30/10/2003

   Pertinence

7. Question n° 09714 posée par Mme Anne-Marie Payet

   Loi de santé publique et excès de sel

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   06/11/2003

   Pertinence

8. Question n° 10247 posée par M. Guy Fischer

   Excès de sel dans l'alimentation

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   11/12/2003

   Pertinence

9. Question n° 14476 posée par M. Michel Sergent

   Teneur en sucre des produits alimentaires

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   04/11/2004

   Pertinence

10. Question n° 0595S posée par Mme Nicole Bricq

    Interdiction des distributeurs automatiques dans les établissements scolaires

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

    19/11/2004

    Pertinence