Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

  1. Question n° 16674 posée par M. Marcel Deneux

    Réforme de l'OCM sucre

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21324 posée par M. Louis Souvet

    Respect des engagements pris lors de la conférence ministérielle de Hong Kong

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21384 posée par M. Jacques Blanc

    Conséquences de la suppression des subventions aux exportations agricoles d'ici 2013

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22999 posée par M. Yves Détraigne

    Développement de la production des extraits foliaires de luzerne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24447 posée par M. Roland Courteau

    Produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25839 posée par M. André Vantomme

    Importations de riz américain

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05000 posée par Mme Christiane Demontès

    Effets de la politique agricole commune sur les pays en voie de développement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05001 posée par Mme Christiane Demontès

    Contribution de la France dans les grands équilibres alimentaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08254 posée par M. Daniel Percheron

    Tarifs douaniers appliqués aux produits agricoles en provenance de pays en développement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08984 posée par M. Alain Fauconnier

    Difficultés rencontrées par le roquefort sur le marché australien

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible