Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

246 questions

1. Question n° 06219 posée par M. René-Paul Savary

   Application de l'article 278-0 bis du code général des impôts concernant les poulains vivants

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   06/04/2023

   Pertinence

2. Question n° 04614 posée par M. Franck Menonville

   Taux de TVA sur la vente de poissons par les aquaculteurs aux adhérents des fédérations et associations de pêche

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   29/12/2022

   Pertinence

3. Question n° 03431 posée par M. Christian Klinger

   Conséquences de la hausse du gaz et de l'électricité pour les entreprises horticoles

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   27/10/2022

   Pertinence

4. Question n° 02006 posée par Mme Frédérique Espagnac

   Nécessaire adaptation du plan de résilience pour les éleveurs de ruminants et de volailles

   En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   04/08/2022

   Pertinence

5. Question n° 01001 posée par M. Bruno Belin

   Prix du lait de chèvre

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   14/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 26229 posée par M. Jean-Marie Janssens

   Hausse des charges pour les exploitants agricoles

   La question est caduque

   20/01/2022

   Pertinence

7. Question n° 1889S posée par Mme Cécile Cukierman

   Inquiétude de la filière d'appellation de la fourme de Montbrison

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   28/10/2021

   Pertinence

8. Question n° 25036 posée par M. Yves Détraigne

   Conséquences du nutri-score sur les produits laitiers d'appellation d'origine protégée

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   21/10/2021

   Pertinence

9. Question n° 24532 posée par Mme Guylène Pantel

   Nutriscore et pélardon

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   30/09/2021

   Pertinence

10. Question n° 24625 posée par M. Hugues Saury

    Produits issus de projets alimentaires territoriaux et notion de produits durables et de qualité

    La question est caduque

    30/09/2021

    Pertinence