Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 0970S posée par M. Jean-Yves Roux

Conséquences du règlement européen Reach sur la production de plantes à parfum françaises et la production de lavande

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

18/12/2014
Pertinence
Question n° 07359 posée par M. Yves Chastan

Risque de disparition des producteurs de lavande

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

11/07/2013
Pertinence
Question n° 07367 posée par M. Bernard Piras

Réglementation européenne concernant les huiles essentielles

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

11/07/2013
Pertinence
Question n° 07226 posée par M. Jean Besson

Effets de la réglementation européenne sur le secteur de la lavande

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

04/07/2013
Pertinence
Question n° 06981 posée par M. Philippe Leroy

Dispositif d'affichage environnemental des produits agricoles, notamment des viandes

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

20/06/2013
Pertinence
Question n° 0487S posée par M. Jacques Mézard

Affichage environnemental et avenir des élevages

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

06/06/2013
Pertinence
Question n° 05003 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Adaptation de l'affichage environnemental à l'activité agricole

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

28/02/2013
Pertinence
Question n° 02966 posée par M. Gérard Bailly

Cueillettes intensives de champignons

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

08/11/2012
Pertinence