Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

2 questions

Question n° 14432 posée par Mme Maryvonne Blondin

Usage des véhicules de 44 tonnes dans le transport des produits agricoles et agroalimentaires

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

15/07/2010
Pertinence
Question n° 10449 posée par M. Jean-Paul Alduy

Application de la taxe carbone aux produits agricoles importés

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

15/10/2009
Pertinence

Questions avec et sans réponses

Usage des véhicules de 44 tonnes dans le transport des produits agricoles et agroalimentaires

Application de la taxe carbone aux produits agricoles importés