Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

96 questions

Question n° 14138 posée par M. Jean Louis Masson

Modification du décret n° 97-298 relatif à l'huile de colza

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/10/2004
Pertinence
Question n° 19729 posée par M. Gilbert Barbier

Campagne publique d'information nutritionnelle sur les glucides

La question est caduque

13/10/2005
Pertinence
Question n° 20306 posée par M. Thierry Repentin

Mesures de revalorisation des pensions de retraite des non salariés agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/11/2005
Pertinence
Question n° 20657 posée par M. Michel Sergent

Allergie à l'arachide

La question est caduque

01/12/2005
Pertinence
Question n° 20658 posée par M. Michel Sergent

Additifs dans l'alimentation

La question est caduque

01/12/2005
Pertinence
Question n° 21926 posée par M. Marcel Vidal

Valorisation de l'huile d'olive dans la chaîne alimentaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/03/2006
Pertinence
Question n° 24447 posée par M. Roland Courteau

Produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/09/2006
Pertinence
Question n° 02204 posée par M. Ivan Renar

Lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

18/10/2007
Pertinence
Question n° 03274 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

07/02/2008
Pertinence
Question n° 03311 posée par Mme Christiane Demontès

Conséquences sur l'environnement de la présence de thiamethoxam

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

07/02/2008
Pertinence