Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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242 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

242 questions

Question n° 09086 posée par M. Jean-Claude Etienne

Conséquences de la sécheresse sur les céréales en Europe

La question est caduque

25/09/2003
Pertinence
Question n° 18157 posée par M. André Vantomme

Décision du panel sucre de l'OMC relative à la production française de betteraves

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

16/06/2005
Pertinence
Question n° 20356 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Modification du "paquet hygiène" pour la mise en marché de produits crus afin de préserver les marchés au gras du Gers

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/11/2005
Pertinence
Question n° 20687 posée par M. Bernard Piras

Recherche en matière de trufficulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/12/2005
Pertinence
Question n° 22041 posée par M. Marcel Vidal

Mesures prises par les institutions européennes pour réguler le secteur de l'huile d'olive

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/03/2006
Pertinence
Question n° 22331 posée par M. François Marc

Défense des producteurs d'échalote traditionnelle à bulbe

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/03/2006
Pertinence
Question n° 23355 posée par M. Gérard Collomb

Soutien de l'Union européenne à l'activité de la Fédération des banques alimentaires

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

01/06/2006
Pertinence
Question n° 27115 posée par M. Paul Girod

Revendications des betteraviers

La question est caduque

31/05/2007
Pertinence
Question n° 00350 posée par M. Paul Girod

Revendications des betteraviers

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 03660 posée par M. Bernard Piras

Mesures en faveur de la trufficulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

06/03/2008
Pertinence