Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

85 questions

Question n° 15243 posée par M. Marcel Rainaud

Protection contre une hausse des prix des aliments

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

23/09/2010
Pertinence
Question n° 14658 posée par M. Jean-Luc Fichet

Projet de décret sur les véhicules de 44 tonnes

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

29/07/2010
Pertinence
Question n° 14432 posée par Mme Maryvonne Blondin

Usage des véhicules de 44 tonnes dans le transport des produits agricoles et agroalimentaires

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

15/07/2010
Pertinence
Question n° 14018 posée par M. Antoine Lefèvre

Évolutions du marché du sucre et ses conséquences sur les producteurs de betteraves

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

24/06/2010
Pertinence
Question n° 13440 posée par M. Alain Fauconnier

Étiquetage des produits laitiers

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

13/05/2010
Pertinence
Question n° 13447 posée par Mme Odette Terrade

Commercialisation des aliments dits "santé"

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

13/05/2010
Pertinence
Question n° 0475G posée par M. Daniel Marsin

Accord commercial Union européenne et Amérique du Sud

Réponse du Ministère de l'outre-mer

07/05/2010
Pertinence
Question n° 13032 posée par M. Alain Fauconnier

Disparition des périmètres de référence des marchés d'intérêt national

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

15/04/2010
Pertinence
Question n° 12114 posée par Mme Samia Ghali

Prix des aliments peu transformés

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

18/02/2010
Pertinence
Question n° 12151 posée par M. Daniel Percheron

Prix des aliments peu transformés

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

18/02/2010
Pertinence