Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 1941S posée par Mme Martine Berthet

    Mention d'origine des produits de la pêche dans les restaurants

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20978 posée par Mme Catherine Dumas

    Incorporation des coproduits sucriers dans les biocarburants et filières alimentaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19286 posée par Mme Catherine Dumas

    Incorporation des coproduits sucriers dans les biocarburants et filières alimentaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1601S posée par Mme Françoise Férat

    Futur usage du site de la société Production textiles et plastiques de la Marne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 39194 posée par M. Bernard Murat

    Applicabilité du projet de règlement européen sur l'étiquetage des OGM

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 37910 posée par Mme Odette Terrade

    Alimentation des jeunes

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 36855 posée par M. Bernard Murat

    Applicabilité du projet de règlement européen sur l'étiquetage des OGM

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 35569 posée par M. Marcel Vidal

    Risques éventuels liés à la consommation d'huiles de grignons d'olives

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 32663 posée par M. Emmanuel Hamel

    Maintien du nombre actuel des signes officiels d'identification de la qualité et de l'origine des produits alimentaires

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  10. Question n° 26933 posée par M. Claude Huriet

    Situation de l'industrie du sel dans le département de Meurthe-et-Moselle

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible